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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres
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P2S. POM'2 SEVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P2S. POM'2 SEVRES
Pom'2 Sèvres (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98719878
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque P2S. POM'2 SEVRES

Déposée le 23 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P2S. POM'2 SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres domicilié(e) 58, Avenue Mendes France, BP 195, 79205 Parthenay Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 122 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pom'2 Sèvres - France.

La marque P2S. POM'2 SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P2S. POM'2 SEVRES est expirée depuis le 23 février 2008.

Pom'2 Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : THE NATURAL SNACK , ELISE FRESH FROM FRANCE


Pom'2 Sèvres (S.A.R.L.) - 58, Avenue Mendes France, BP 195, 79205 Parthenay Cedex - France - SIREN 398122374


Pom'2 Sèvres - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Fruits et légumes conservés (fruits au sirop) Fruits et légumes transformés (compotes, confitures) Fruits et légumes frais, variétés de pommiers et autres arbres fruitiers ou plantes légumières Jus de pommes et autres jus de fruits ou boissons à base de fruits. Cidre, calva et autres alcools à base de pommes ou de poires Transformation de fruits et légumes (de jus de fruits, de compotes, de cidre et autre produits à base de pommes).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.